Informations éditeur
Le site est la propriété de :
Communauté de communes Porte de DrômArdèche
ZA Les Iles BP4 26241 Saint-Vallier
Tel : 04 75 23 45 65
Directeur de la publication : Florent Brunet, Président de Porte de DrômArdèche
Rédaction : Service communication de la collectivité
Hébergement : Service informatique de la collectivité
Photographies : communauté de communes Porte de DrômArdèche, Patrick Gardin, Renaud Vezin, Office de Tourisme Porte de DrômArdèche, AdobeStock, Pexels
Cookies
Les cookies sont des petits fichiers qui peuvent être déposés sur votre appareil pour des raisons techniques, fonctionnelles ou publicitaires.
Analyses Statistiques
La communauté de communes Porte de DrômArdèche utilise l’outil Matomo afin de collecter des statistiques anonymisés sur son site internet.
Liens hypertexte
Les sites extérieurs au site de la Communauté Communes Porte de DrômArdèche ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Communauté Communes Porte de DrômArdèche, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site de la Communauté Communes Porte de DrômArdèche est autorisée sous réserve que le contenu du site ne soit pas imbriqué (iframe ou autre méthode) mais soit visible par l’ouverture d’un nouvel onglet ou d’une nouvelle page. Les sites ayant un lien pointant vers ce site engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image de Porte de DrômArdèche.
Les liens vers les sites extérieurs à la communauté de communes sont hors de notre contrôle et la communauté de communauté de communes décline toute responsabilité quant au contenu de ceux-ci. En cas de soucis sur un des liens, merci de nous en faire part via notre page de contact afin que nous puissions le résoudre dans les plus brefs délais.
Droits d’auteur / Copyright
Le présent site constitue une œuvre et les droits de propriété intellectuelle de tous ses éléments sont la propriété de la communauté communes Porte de DrômArdèche.
Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou de ses ayants cause est illicite, à l’exception d’un usage privé uniquement (art. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
L’ensemble de ce site relève de la législation française du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout document publié sur ce site est uniquement autorisée pour un usage personnel, toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.
Traitement des données personnelles
Les informations recueillies dans les formulaires font l’objet d’un traitement par la Communauté de Communes de Porte de DromArdèche.
Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire pour la continuité de nos services.
Vos informations personnelles sont conservées le temps nécessaire à la réalisation de l’objectif poursuivi, à moins que vous exerciez votre droit de suppression ou si la durée de conservation doit être allongée en vertu d’une obligation légale ou réglementaire.
Pendant cette période, nous mettons tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 applicable dès le 25 mai 2018, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de suppression et de portabilité de vos données en cas de motifs légitimes.
Si vous ne souhaitez plus recevoir nos sollicitations, vous avez la faculté de nous l’indiquer via notre page de contact.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ou notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante rgpd@inforoutes.fr.
Logo de Porte de DrômArdèche
Le logo de la communauté de communes Porte de DrômArdèche ne peut être utilisé que pour illustrer des partenariats dûment établis. Quel que soit le cas d’espèce, la collectivité se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la communauté communes.
Elle se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.
